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 Perte d'un titre de navigation d'un bateau de plaisance

La perte d'un titre de navigation d'un bateau de plaisance est à déclarer auprès :

- de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du département concerné pour les titres maritimes ;

- de la Direction Départementale des Territoires (DDT) du département concerné, pour les titres fluviaux.


Nota : pour l'IDF, les démarches se feront auprès de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Équipement de et l'Aménagement d'Ile-de-France (DRIEA)


Pour plus d'informations ainsi que les coordonnées des DDTM c'est ICI.
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